Depuis qu’est intervenue la dématérialisation des titres émis par les sociétés par actions, ces titres, qu’ils donnent accès au capital de celles-ci, telles les actions, ou représentent une dette à leur encontre, telles les obligations, doivent faire l’objet d’une inscription en compte.
Cette inscription est essentielle, en ce qu’elle a pour objet et pour effet de permettre à leurs titulaires d’établir leur qualité. Elle fait par conséquent peser une responsabilité importante à leur égard sur celui qui est en charge de son accomplissement. Maîtriser les modalités de sa réalisation, lesquelles varient selon les opérations susceptibles de porter sur les titres ou de les affecter, n’est cependant pas évident.
Le présent ouvrage s’est donné pour ambition de permettre d’appréhender lesdites modalités de façon pratique, ce qui en fait un outil essentiel pour les professionnels intervenant dans le cadre d’opérations sur les titres de sociétés, qu’ils soient juristes d’entreprise, experts-comptables ou avocats.